Qualité de vie au travail : notions clés

Qualité de vie au travail : notions clés

Soutenu par le législateur, le concept de qualité de vie au travail fait l’objet d’une attention croissante au sein des entreprises, de la part des salariés, mais également des dirigeants. Nous vous présentons ici les principales notions pour démarrer une...
Réunions de CE : nouvelles règles de la loi Rebsamen

Réunions de CE : nouvelles règles de la loi Rebsamen

Le procès-verbal de réunion de CE et le recours à la visioconférence font l’objet de nouvelles dispositions. Plusieurs projets de décret d’application de la loi du 17 août 2015, dite loi Rebsamen, étaient en discussion le 14 janvier 2016, lors de leur examen par la...
Loi Rebsamen et regroupement des consultations

Loi Rebsamen et regroupement des consultations

Regroupements des consultations du CE : la loi Rebsamen revoit les modalités pour le CE, ainsi que pour l’organisation des négociations annuelles obligatoires. Nous avions déjà évoqué les changements apportés par cette loi sur le fonctionnement du Comité...
Loi Rebsamen : conséquences pour la DUP

Loi Rebsamen : conséquences pour la DUP

Portée à l’époque par le ministre du Travail du même nom, la loi Rebsamen du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi amène plusieurs modifications importantes pour les IRP, certaines restant d’ailleurs à préciser dans l’attente des arrêtés...