Modèle de compte rendu de CSE

Ça y est, vous êtes passé en comité social et économique (CSE) ! En plus, vous avez été élu(e) secrétaire de l’instance. Mais voilà, le bonheur est de courte durée. À peine la première réunion achevée, vous devez rédiger votre premier compte rendu de CSE.

Vous avez bien suivi notre guide pour apprendre à faire un compte rendu de CSE. Vous voyez globalement ce que vos collègues attendent de vous, mais vous restez dans le noir. Par où commencer ? Pour vous éclairer, téléchargez un de nos modèles.

Les 2 disposent des éléments indispensables à faire apparaître dans votre compte rendu. Ils vous proposent 2 types de présentation : nominatif ou non, style direct ou indirect. Comparez-les, présentez-les à vos collègues, choisissez celui qui vous convient le mieux et adaptez-le. Pour vous assurer une prise en main parfaite, nous vous expliquons comment le mettre à jour.

Avant-propos : Ces 2 modèles s’adressent aux CSE d’entreprises de plus de 50 salariés. Pour les autres, suivez le modèle destiné aux DP.

Direct non nominatif

Indirect nominatif

Page de garde et liste des participants

Quel que soit le modèle que vous choisissez, mettez à jour la date de la réunion et la liste des participants. Classez les personnes en fonction des catégories suivantes :

  • Direction
  • élus
  • représentants syndicaux
  • invités

Indiquez la fonction de chacun. Vous pouvez créer des sous-catégories pour distinguer les suppléants des titulaires, si c’est important pour vous. Cela étant, le plus simple pour vos lecteurs est de l’indiquer simplement avant la fonction.

Nous vous conseillons aussi de présenter les absents, pour éviter toute erreur d’orthographe et vérifier que vous n’oubliez personne.

Ordre du jour

Vos comptes rendus doivent présenter l’ordre du jour. Pour éviter toute erreur ou oubli, nous vous proposons un sommaire dynamique qui reprend tous les titres de votre document.

Pour sa prise en main, nous vous renvoyons vers notre article de blog : Créer et actualiser une table des matières automatique sur Word.

Horaires : ouverture, clôture, suspensions

Indiquez les horaires de début et de fin de séance. Faites-en de même pour les suspensions. Cela permettra à vos lecteurs d’apprécier la densité de la séance et de suivre la durée des réunions.

Présentation : nominatif/non nominatif, direct/indirect

Sur la présentation du compte rendu, vous avez le choix. Vous pouvez reprendre le nom de chaque intervenant ou anonymiser les interventions en distinguant « Élus » et « Direction » si les avis sont consensuels. Vous pouvez aussi être plus précis, en précisant « Le Secrétaire » ou « Le Syndicat X ».

Signatures

La loi ne vous oblige pas à signer un compte rendu. Le seul responsable du PV est le secrétaire et son adoption par l’ensemble des membres suffit pour un tribunal. Cependant, vous pouvez le faire si vous souhaitez mettre en avant sa validation par l’ensemble du comité.

Conclusion

Le compte rendu de CSE est un élément indispensable au dialogue social : il vous permet de communiquer à vos collègues les avis que vous rendez et les actions que vous mettez en place. Pour le réussir, vous devez respecter certaines règles dont vous avez pu prendre connaissance dans notre guide et que vous pourrez retrouver dans nos 2 modèles.

Bien sûr, la retranscription de réunion est un vrai métier et il est probable que ce ne soit pas le vôtre. Pour répondre à vos obligations légales, le Code du travail (article D2315-27) vous permet de confier cette tâche laborieuse et chronophage à un prestataire spécialisé.

Codexa, expert de la retranscription de réunions, soulage de nombreuses IRP depuis 2007. Demandez-nous un devis.

 

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